Clarence Jaccard-Briat

Autre nom possible de la personne recherchée:
Clarence Jaccard
De: Jaccard-Briat (Clarence)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières au service des affaires financières et générales du secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction des affaires financières au service des affaires financières et générales du secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2012-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000026230451(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 201229/07/2012
De: Jaccard-Briat (Clarence)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières au service des affaires financières et générales du secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction des affaires financières au service des affaires financières et générales du secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
JORFTEXT000026021366(source JORF)
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Jaccard-Briat (Clarence)
déléguée adjointe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1°
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
Académie de France à Rome
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019857562(source JORF)
nomination
02 Décembre 200802/12/2008
De: Clarence Jaccard-Briat
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000018089458(source JORF)
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Jaccard-Briat (Clarence)
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
adjointe au chef du bureau de la défense et de la mémoire à la cinquième sous-direction de la direction du budget
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Direction du budget
date_debut="2005-02-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000808717(source JORF)
affectation
09 Avril 200509/04/2005
De: Clarence Jaccard-Briat
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et du dialogue de gestion et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000801206(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200429/07/2004
De: Clarence Jaccard-Briat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et du dialogue de gestion et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000801206(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200429/07/2004
De: Clarence Jaccard-Briat
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et du dialogue de gestion et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000802890(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Clarence Jaccard-Briat
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et du dialogue de gestion et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000431753(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Clarence Jaccard-Briat
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et du dialogue de gestion et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000412129(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200323/05/2003
De: Clarence Jaccard-Briat
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000594585(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jaccard-Briat (Clarence)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000774320(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jaccard-Briat (Clarence)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000774277(source JORF)
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Jaccard-Briat (Clarence)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'adminisration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2002, élèves issus des concours externe, interne et troisième concours
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000229074(source JORF)
affectation
20 Avril 200220/04/2002